Accueil  / Infos légales
Mentions légales

Le site internet  http://www.gers-gascogne.com ou http://www.gers.fr est un service éditeur de contenu du Conseil Départemental du Gers.

Département du Gers
81 route de Pessan
BP 20569
32022 Auch Cedex 9
Tel : 05 62 67 40 40

Contact : Formulaire de contact


  

Hébergeur du site :

Société OXYD
35/37 rue des Petits Champs – 75001 PARIS
Tel : 01 71 250 350
Immatriculée au RCS de Paris depuis le 18 décembre 2000 sous le numéro 433 768 975
S.A.R.L. au capital de 33 000 Euros
Courriel : commercial@oxyd.fr
 

Loi informatique et libertés :

Les informations enregistrées sont réservées à l'usage du Département du Gers et ne peuvent être communiquées qu'aux services du Département.

Pour les transports scolaires, les informations ne pourront être communiquées qu’aux destinataires suivants :

  • les transporteurs,
  • les communes du lieu d’habitation de l’élève,
  • les établissements scolaires.

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant en s'adressant à :

Département du Gers
81 route de Pessan
BP 20569
32022 Auch Cedex 9
Tel : 05 62 67 40 40

Contact : Formulaire de contact

Vous pouvez également pour des motifs légitimes vous opposer au traitement des données vous concernant.
 

Administrateur Fonctionnel :

Service Communication / Cabinet du Président
 

Administrateur Technique :

Service NTIC / Direction Systèmes d’Information et Techniques de Communication

Crédits photos :

Fotolia et Département du Gers

 
 
© Conseil Départemental du Gers ♦ 81 route de Pessan BP 20569 32022 Auch Cedex 9 ♦ Tél : 05 62 67 40 40 Fax : 05 62 63 58 06
Nos Sites
Numéro Vert Social
MDPH
Covoiturage
Annuaire Bio Gersois
Archives Départementales
ADDA 32
Patrimoine et musées Gersois
Médiathèque Départementale
Conseil Départemental des Jeunes
Transports scolaires
Espace Numérique de Travail
Assistants maternels agréés
Thermes de Castéra Verduzan
Tourisme Gers
OxyGers