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- Actualités - Erasmus + : embarquement immédiat pour les collégiens de Carnot
tion Erasmus + décrochée par le Département du Gers. Cette accréditation offre la possibilité à l’ensemble des 22 collèges publics gersois de bénéficier des subventions nécessaires pour organiser un voyage [...] Le Département soutient les voyages scolaires au collège an partenariat avec Erasmus + Ce lundi matin, 117 élèves du Collège Carnot à Auch ont pris la direction de l’Espagne et de l’Irlande. Un voyage [...] voyage qui a pu voir le jour grâce au partenariat entre le Département du Gers et l’Agence Nationale Erasmus +. Pour le voyage en Irlande, le collège Carnot bénéficie d’un financement de 61 473 € et pour le
22/04/2024 12:02
- Actualités - Évènement : le Conseil départemental organise une rencontre des associations gersoises
du Gers LE PROGRAMME De 18h à 21h Village des associations : juridique, communication, subvention, le Département répond à vos questions De 18h30 à 20h Conférences publiques : l'engagement associatif, [...] Organisée dans le parc du Département à Auch, cette manifestation est l'occasion d'échanger sur le monde associatif gersois et construire, en commun, le grand réseau du Gers. LE MOT DU PRÉSIDENT « En cette [...] environnementaux, le travail des associations gersoises est plus que jamais indispensable. Le Département reconnaît l'importance vitale du travail associatif, et nous sommes déterminés à soutenir vos efforts
23/05/2023 10:36
- Actualités - Erasmus + : Le Conseil Départemental du Gers permet aux collégiens gersois de voyager
tout simplement, la possibilité pour l’ensemble des 22 collèges publics gersois de bénéficier des subventions nécessaires pour organiser un voyage en Europe. Concrètement, tous les collégiens auront la possibilité [...] chaque collégien gersois puisse voyager en Europe sans débourser un centime. Pour ce faire, le Département se place comme coordinateur de l’accréditation et déposera chaque année, à partir de 2024, un Appel
20/04/2023 20:10
- Guide des aides - Règlement Départemental relatif à la Préservation et à la Valorisation des Espaces Naturels Sensibles du Gers
foncière liée au projet : 40 % du montant total. Subvention plafonnée à 30 000 € pour l’année en cours. Inventaires et études : 30 % du montant total. Subvention plafonnée à 15 000 € pour l’année en cours. [...] 50 % du montant total. Subvention plafonnée à 20 000 € pour l’année en cours. Travaux d’aménagement et de valorisation pour l’accueil du public : 40 % du montant total. Subvention plafonnée à 20 000 € pour [...] L’aide financière du Département du Gers s’appliquera en priorité aux ENS identifiés comme prioritaires . Les ENS identifiés comme secondaires pourront bénéficier de subventions si le projet ne remet
02/05/2024 13:34
- Guide des aides - Politique de l’eau
d'intervention du Département fixé selon le type d'opération : se reporter aux tableaux joints en téléchargement Plancher minimal de subvention : 500 € Dépôt des demandes de subvention A adresser impérativement [...] autorisations nécessaires. Opérations validées techniquement par le Département du Gers et approuvées par l'assemblée délibérante du Département Respect des objectifs du SDAGE Prise en compte des aspects en [...] commencement d'exécution de l'opération Le dossier de demande de subvention doit contenir les pièces suivantes : Lettre de demande de subvention et d'autorisation de commencer les travaux Délibération du maître
04/03/2024 14:00
- Guide des aides - Les aides du Fonds Solidarité Logement
Objectifs Le Fonds Solidarité Logement (FSL) est destiné à accorder des aides financières sous forme de subvention ou d’avance remboursable pour faire face aux frais d’entrée dans un logement ou au règlement du [...] intérieur. Les principales conditions sont : résidence principale du demandeur située dans le département du Gers logement respectant les conditions de salubrité et normes d’habitabilité ménages remplissant
07/03/2024 16:18
- Guide des aides - Aides aux écoles de musique Gersoises
ion du Département conditionnée par un financement communal au moins égal à 3050 € correspondant au maintien du financement actuel. Si l’aide communale est inférieure à 3 050 €, le Département n’octroiera [...] - 28 € - 18 € - 12 € - 6 € 300 € Comment solliciter le soutien financier du Département Le dossier de demande de subvention doit être constitué des formulaires téléchargeables ci-joint. Il est à adresser [...] adresser au Conseil Départemental, au plus tard le 31 décembre 2023 pour une demande de subvention au titre de l’année 2023-2024. Le dossier doit être transmis : par voie postale à l’adresse suivante : Conseil
30/01/2024 17:01
- Guide des aides - Dispositif de soutien aux équipes artistiques professionnelles gersoises du spectacle vivant
professionnelles de moins de 2 ans, dans le département : une aide forfaitaire de 1 000 à 3 000 € ; Pour les équipes professionnelles de plus de 2 ans, dans le département : - Pour un budget création < 25 000 [...] soutien aux équipes artistiques.pdf Comment solliciter le soutien financier du Département Le dossier de demande de subvention doit être constitué des formulaires téléchargeables ci-joint. Il est à adresser [...] adresser au Conseil Départemental, au plus tard le 31 décembre 2023 pour une demande de subvention au titre de l’année 2024. Le dossier doit être transmis : par voie postale à l’adresse suivante : Conseil
30/01/2024 16:58
- Guide des aides - Le soutien aux associations culturelles départementales
on limitée aux seules associations dont le siège social se situe dans le Département, à l’exception de celles hors département proposant des manifestations ayant un intérêt départemental certain. Soutien [...] manifestation ou de l’association. Comment solliciter le soutien financier du Département Le dossier de demande de subvention doit être constitué des formulaires téléchargeables ci-joint. Il est à adresser [...] adresser au Conseil Départemental, au plus tard le 31 décembre 2023 pour une demande de subvention au titre de l’année 2024. Le dossier doit être transmis : par voie postale à l’adresse suivante : Conseil
30/01/2024 16:58
- Guide des aides - Subvention annuelle de fonctionnement : Comités Sportifs
dossier : Courrier de demande de subvention adressée à M. le Président du Conseil Départemental du Gers précisant l’objet de la demande Imprimé de demande de subvention complété et signé Statuts (en cas [...] Objectif : Soutenir les actions des comités en leur allouant une subvention annuelle de fonctionnement Bénéficiaires : Comités départementaux gersois affiliés à une fédération sportive. L’aide départementale [...] seule fois par an et par association. Son renouvellement n’est pas automatique. Nature de l’aide : Subvention de fonctionnement définie en fonction de l’activité du comité départemental (nombre de clubs, de
25/01/2024 10:51
- Guide des aides - Subvention de fonctionnement des sections sportives des Collèges
Nature de l’aide Subvention de fonctionnement des sections sportives reconnues par le Rectorat. Bénéficiaires Collèges gersois, comités départementaux, associations sportives, gestionnaires des sections [...] sections sportives. Montant Le montant de la subvention est égal au cumul des aides obtenues auprès des autres partenaires (Etat, commune, comité départemental, foyer socio-éducatif,...) et plafonné à 1500€ [...] 1500€. Constitution de dossier Imprimé de demande de subvention Justificatif de l’ouverture de la section par le Rectorat Budget prévisionnel de l’année scolaire Bilan financier et compte de résultat de l’année
25/01/2024 12:15
- Guide des aides - Subvention de fonctionnement pour les clubs gersois de niveau national ou de haut niveau régional : Clubs sportifs
automatique. Nature de l’aide : Subvention de fonctionnement définie en fonction du niveau de compétition et de la discipline. Constitution du dossier : Courrier de demande de subvention adressée à M. le Président [...] Président du Conseil Départemental du Gers précisant l’objet de la demande Imprimé de demande de subvention complété et signé Statuts (en cas de 1ère demande ou de modification) Déclaration de l’association [...] commissaire aux comptes) Relevé d’identité bancaire Contrat Engagement Républicain signé Contact : Département du Gers Direction Générale Adjointe Ressources et Moyens Direction Sport, Jeunesse et Engagement
24/01/2024 15:06
- Guide des aides - Subvention de fonctionnement clubs « Développement & Performances » : Clubs sportifs
dossier : Courrier de demande de subvention adressée à M. le Président du Conseil Départemental du Gers précisant l’objet de la demande Imprimé de demande de subvention complété et signé Statuts (en cas [...] seule fois par an et par association. Son renouvellement n’est pas automatique. Nature de l’aide : Subvention de fonctionnement calculée en fonction du niveau de pratique, du nombre de licenciés, du volume [...] commissaire aux comptes) Relevé d’identité bancaire Contrat Engagement Républicain signé Contact : Département du Gers Direction Générale Adjointe Ressources et Moyens Direction Sport, Jeunesse et Engagement
24/01/2024 15:26
- Guide des aides - Bourse individuelle de participation à une compétition internationale : Sportifs de haut niveau
Constitution du dossier : Courrier de demande de subvention à l’attention de M. le Président du Conseil Départemental, précisant l’objet de la demande de subvention Copie de la licence sportive Justificatif de [...] t à une compétition internationale. Bénéficiaires : Athlète Gersois, licencié dans un club du Département, pratiquant une discipline sportive, non mécanique, affiliée à une fédération sportive délégataire [...] déplacements 2022/2023 Relevé d’Identité Bancaire de l’athlète ou du représentant légal Contact : Département du Gers Direction Générale Adjointe Ressources et Moyens Direction Sport, Jeunesse et Engagement
24/01/2024 16:00
- Guide des aides - Aide à l’emploi d’un conseiller technique départemental
seule fois par an et par association. Son renouvellement n’est pas automatique. Nature de l’aide : Subvention de fonctionnement plafonnée à 50% du salaire de l’intervenant avec un maximum annuel de 6 000 € [...] conseiller technique par comité départemental. Constitution du dossier Un courrier de demande de subvention adressée à M. le Président du Conseil Départemental du Gers précisant l’objet de la demande Copie [...] Technique Départemental. Relevé d’identité bancaire Contrat Engagement Républicain signé Contact : Département du Gers Direction Générale Adjointe Ressources et Moyens Direction Sport, Jeunesse et Engagement
24/01/2024 15:40
- Guide des aides - Bourse individuelle sportif de haut niveau « Athlète Gers Objectifs 2024 »
Constitution du dossier : Courrier de demande de subvention à l’attention de M. le Président du Conseil Départemental, précisant l’objet de la demande de subvention Copie de la licence sportive Justificatif de [...] 2024 : « Athlète Gers Objectifs 2024 » Bénéficiaires : Athlète gersois, licencié dans un club du département, pratiquant une discipline individuelle, olympique ou paralympique. Cette bourse s’adresse aux [...] la saison 2022/2023 Relevé d’Identité Bancaire de l’athlète ou du représentant légal Contact : Département du Gers Direction Générale Adjointe Ressources et Moyens Direction Sport, Jeunesse et Engagement
24/01/2024 16:04
- Guide des aides - Subvention pour l’organisation d’une manifestation sportive d’envergure : Clubs sportifs
dossier : Courrier de demande de subvention adressée à M. le Président du Conseil Départemental du Gers précisant l’objet de la demande Imprimé de demande de subvention complété et signé Statuts (en cas [...] de manifestations sportives. Bénéficiaires : Associations sportives gersoises Nature de l’aide : Subvention pour l’organisation de manifestations sportives d’envergure, calculée en fonction du type de c [...] Contrat Engagement Républicain signé Dossier à retourner 3 mois avant la manifestation Contact : Département du Gers Direction Générale Adjointe Ressources et Moyens Direction Sport, Jeunesse et Engagement
24/01/2024 14:51
- Guide des aides - Aides à la plantation d'arbres agroforestiers
constitue un des principaux leviers pour accompagner le développement des surfaces agroforestières du département dans une phase où les coûts induits par des changements de pratiques, ne sont pas compensés par [...] projet, la période indicative de réalisation du projet, la liste des coûts admissibles, le type (subvention) et le montant du financement public demandé. Informations complémentaires L’appel à projet est
27/10/2022 19:24
- Offres d'emploi - Chargé·e de tarification
de handicap, enfance : Participe aux missions d'inspection au titre de la compétence propre du Département ou conjointe avec l'ARS, sur désignation du Président du conseil départemental : contrôle sur pièces [...] Contrats Pluriannuels d'Objectifs et de Moyens à travers leur négociation, instruction de dossiers de subventions et PPI. Accompagner et suivre les projets d’investissement des ESSMS : instruire les dossiers à [...] du plan de financement et des impacts sur le budget d’exploitation) ; Analyser les demandes de subvention d’investissement sollicitées par les ESMS pour les soumettre à la validation ; Contribuer à la
17/05/2024 14:00
- Offres d'emploi - Coordonnateur·trice de la mission DPA/DAST
avec la cheffe du service Mandatement des liquidations de dépenses et de recettes Paiement des subventions Gestion des factures CHORUS Réalisation des paiements collectifs de la DPA (APA, ASH, accueil familial)
24/04/2024 12:21
- Pages - Gers en Commun
de sécurisation et de dépassement. 48 millions d’euros de subventions pour les centaines d’associations chères à la vie de notre département, tant pour l’animation de nos campagnes que pour la solidarité [...] installations de médecins, dont 3 nouveaux pédiatres, spécialistes qui avaient disparus de notre département. Un prix des repas des cantines des collégiens maintenu, quand il augmente partout ailleurs. La
27/04/2024 09:08
- Pages - Patrimoine immobilier
l’Investissement des Départements : 82 327 € Dont financement de la Région Occitanie : 20 000 € Dont financement du Département des Hautes-Pyrénées : 30 000 € Dont financement du Département du Gers : 123 788 [...] l’Investissement des Départements : 160 088 € Dont financement de la Région Occitanie : 40 000 € Dont financement du Département des Hautes-Pyrénées : 70 000 € Dont financement du Département du Gers : 309 157 [...] photovoltaïques sur le Site du Département à Auch Le Conseil Départemental conduit une opération de création de surfaces de production photovoltaïque sur le Site du Département – Route de PESSAN à AUCH. Il
27/04/2024 09:08
- Pages - L’avenir de l’eau en débat : Restitution de la concertation
dernier à l’hôtel du Département. En prémisse, de nombreuses animations gratuites étaient organisées au sein du parc pour le grand public, animées par le CPIE et les services du Département. Pour rappel, le [...] le territoire Accompagner fortement les agriculteurs : partage de bonnes pratiques, formation, subventions, filières … Valoriser les solutions d’agroforesterie, d’agriculture sur sols vivants S’appuyer
27/04/2024 09:08
- Pages - Le Rucher pédagogique de Saramon crée le « buzz »
le fruit d’une démarche collaborative. La municipalité de Saramon nous a soutenus dès le départ avec une subvention et une mise à disposition du terrain. Le parrainage des ruches par une douzaine d’associations [...] également participé au financement du projet. Sans oublier le soutien des autres collectivités, le Département, la Région et le PETR Pays Portes de Gascogne, qui ont toutes joué le jeu », se réjouit Benoît
27/04/2024 09:08
- Pages - Le Département « booster » de culture
tous ses champs d’expression. Une volonté qui ne date pas d’hier. Le Département solidaire avec le monde de la culture Le Département a affiché à plusieurs reprises sa solidarité avec le monde de la culture [...] territoire passe aussi par l'animation culturelle qui y est proposée. Le Département du Gers a ainsi été un des premiers départements de France à s’engager en 2017 en faveur de ce dispositif, véritable outil [...] Une culture partout et pour tous Le Département a depuis toujours investi le large champ de la culture. De par sa compétence obligatoire et partagée (avec la Région et les communes) et sa politique vo
27/04/2024 09:08