Délibérations

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Conseil départemental 

Election des représentants du Conseil Départemental pour siéger au sein de commissions relatives à la commande publique

Détail de la délibération

Conseil départemental 

Election des représentants du Conseil Départemental pour siéger au sein du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS)

Détail de la délibération

Conseil départemental 

Représentations du Conseil Départemental au sein de commissions et organismes divers

Détail de la délibération

Conseil départemental 

Election des représentants du Conseil Départemental pour siéger au sein de la Commission Départementale de Coopération Intercommunale (CDCI)

Détail de la délibération

Conseil départemental 

Renouvellement du Conseil Départemental : indemnités de fonction des conseillers départementaux

Détail de la délibération

Conseil départemental 

Exercice du mandat des conseillers départementaux : modalités de prise en charge de frais

Détail de la délibération

Conseil départemental 

Commissions organiques : nombre, attributions et composition

Détail de la délibération

Conseil départemental 

Renouvellement du Conseil Départemental : fonctionnement des groupes d'élus

Détail de la délibération

Conseil départemental 

Election du Président du Conseil Départemental

Détail de la délibération

Conseil départemental 

Détermination de la composition de la Commission Permanente

Détail de la délibération

Conseil départemental 

Election des membres de la Commission Permanente

Détail de la délibération

Conseil départemental 

Délégation du Conseil Départemental à la Commission Permanente

Détail de la délibération

Conseil départemental 

Délégation d'attribution du Conseil Départemental au Président du Conseil Départemental

Détail de la délibération

Conseil départemental 

Compte administratif et compte de gestion 2020 - Approbation - Affectation des résultats de l'exercice 2020

Détail de la délibération

Conseil départemental 

Contractualisation avec l'Etat sur l'action sociale : rapports annuels d'exécution du Fonds d'Appui aux Politiques d'Insertion et du Plan Pauvreté

Détail de la délibération

Conseil départemental 

Subventions aux associations culturelles : Têtes de réseaux et Pôles culturels au titre de l'année 2021

Détail de la délibération

Conseil départemental 

Partenariat touristique : aide aux associations départementales au titre de 2021

Détail de la délibération

Conseil départemental 

Abondement en parité avec la Région Occitanie du fonds d'urgence d'Etat pour les agriculteurs gersois touchés par l'épisode de gel des 6 et 7 avril 2021

Détail de la délibération