Délibérations

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Conseil départemental 

Avenant n° 1 à la convention du 12 Avril 2019 - BPG 1 - Commune de Sérempuy

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Conseil départemental 

Modification des statuts de la SPL Eau Barousse Comminges et Save

Détail de la délibération

Conseil départemental 

Délégation consentie au Président par l'Assemblée Départementale - Compte-rendu en matière d'autorisations d'urbanisme, de locations immobilières et d'acceptations des indemnités de sinistres

Détail de la délibération

Conseil départemental 

Convention d'intervention d'un collaborateur bénévole à une mission de service public de vaccination

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Conseil départemental 

Avenant n° 1 à la convention du 22 février 2019 - BPG 2018 - Commune de Marciac

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Conseil départemental 

Avenant n° 1 à la convention du 22 février 2019 - BPG 1 - Commune de Mirande

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Conseil départemental 

Subvention d'investissement dans le cadre du BPG 2. Commune de Bérrac

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Conseil départemental 

Contrats aidés "Parcours Emploi Compétences"

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Conseil départemental 

Acquisition et dons d'oeuvres destinées à l'enrichissement de la collection départementale - Année 2020

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Conseil départemental 

Dispositif de téléassistance - Renouvellement de la procédure de la délégation de service public - Choix du délégataire

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Conseil départemental 

Fonds Départemental de Développement (F2D) - Programmation 2021

Détail de la délibération

Conseil départemental 

Fixation des critères d'attribution des subventions au titre de l'aide à l'investissement en faveur des EHPAD et des établissements sociaux et médico-sociaux publics d'hébergement de personnes handicapées

Détail de la délibération

Conseil départemental 

EHPAD Saint-Dominique (ANRAS) à Auch : attribution d'une subvention d'investissement pour travaux de restructuration et rénovation

Détail de la délibération

Conseil départemental 

Rapport sur la situation en matière de Développement Durable du Département du Gers pour l'année 2019

Détail de la délibération

Conseil départemental 

Programme Départemental d'Insertion (PDI) - 2021

Détail de la délibération

Conseil départemental 

Insertion des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA) : adoption de la Convention Annuelle d'Objectifs et de Moyens (CAOM) pour 2021

Détail de la délibération

Conseil départemental 

Débat d'Orientations Budgétaires 2021

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Conseil départemental 

Conférence des Financeurs de la Prévention de la Perte d'Autonomie - Rapport d'activité 2019

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