Délibérations - Page 3 sur 15
Résultats 37 à 54 sur 259 au total.
Conseil départemental
Arbre et Paysage 32 : aide pour la mise en oeuvre du programme d'actions 2021
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Les Bios du Gers - GABB 32 : aide pour la mise en oeuvre du programme d'actions 2021
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Association Départementale de l'Emploi Agricole et Rural du Gers (ADEAR 32) : aide pour la mise en oeuvre du programme d'actions 2021
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Association Terre de Liens : aide pour la mise en oeuvre du programme d'actions 2021
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Espace Naturel Sensible " Bois d'Aguin" : demande de subvention du Conservatoire des Espaces Naturels d' Occitanie
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Avenant n° 2 à la convention du 22 février 2019 - BPG 1 - Commune de Mirande
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Amicale des Conseillers Généraux et Départementaux du Gers : subvention complémentaire pour le financement des retraites de l'exercice 2021
Conseil départemental
Répartition du produit des amendes de police - Dotation 2020 (2ème tranche 2021)
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Remise partielle de la récupération
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Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables au titre des exercices antérieurs et remises gracieuses de dette
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Heures supplémentaires et complémentaires
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RIFSEEP
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Dotation Départementale Rurale (DDR) : Programmation 2021
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Participation financière du Département pour le déplacement des collégiens entre les sites d'enseignement d'EAUZE et de CAZAUBON pour l'année 2021
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Dotation Départementale Rurale Plus (DDR +) : Programmation 2021
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Fonds Départemental de Développement (F2D) : programmation 2021
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Décision modificative n°1 pour 2021 : Autorisations de Programme et affectations relevant de la 8ème Commission Finances, Patrimoine Départemental et Ressources Humaines
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