Délibérations - Page 5 sur 12

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Conseil départemental 

Approbation du contrat Bourg-centre d'EAUZE

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Conseil départemental 

Contractualisation avec divers organismes pour l'accompagnement à la mise en oeuvre des clauses sociales dans les marchés publics

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Conseil départemental 

Contrat de mise à disposition du logiciel SALAMANDRE

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Conseil départemental 

Convention avec le Foyer Ludovic Lapeyrère pour la mise à disposition de services informatiques et l'utilisation de la Banque de Données Territoriales

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Conseil départemental 

Déploiement du dispositif de télétravail au Département du Gers

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Conseil départemental 

Protocole d'accord pour le financement de travaux et la répartition de l'eau sur les ouvrages hydrauliques Bousquetara et Lizet avec le Département du Lot et Garonne

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Conseil départemental 

Voirie départementale : acquisitions foncières et ventes de terrains excédentaires

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Conseil départemental 

Régies comptables - Compte-rendu de la délégation au Président du Conseil Départemental pour l'exercice 2020

Détail de la délibération

Conseil départemental 

Désignation des représentants du Conseil Départemental au sein de commissions et organismes divers

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Conseil départemental 

Informations sur les conventions et subventions liées aux activités de la Direction Enfance Famille (DEF) du second semestre 2020

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Conseil départemental 

Convention partenariale pour l'organisation du rattrapage vaccinal entre le Département, la CPAM et le Centre d'Examen de Santé

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Conseil départemental 

ADASEA du Gers : subvention pour la première année du Projet LIFE "Coteaux gascons"

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Conseil départemental 

Convention de partenariat pour la reconnaissance mutuelle de l'évaluation de la perte d'autonomie des séniors entre le Département du Gers, la CARSAT et la MSA

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Conseil départemental 

Associations sportives : propositions d'attribution de subvention

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Conseil départemental 

Communication : bilan des aides allouées aux associations sportives dans le cadre du Plan Marshall pour l'achat de petits matériels sportifs et sanitaires

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Conseil départemental 

Aide à la licence sportive : modification de l'intitulé du dispositif

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Conseil départemental 

Modification du tableau des emplois et recours à un agent contractuel

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Conseil départemental 

Subvention d'investissement dans le cadre du BPG 2019 - Association "Chez les Voisins "

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