Délibérations - Page 7 sur 15
Résultats 109 à 126 sur 259 au total.
Conseil départemental
EHPAD Saint-Dominique (ANRAS) à Auch : attribution d'une subvention d'investissement pour travaux de restructuration et rénovation
Conseil départemental
Rapport sur la situation en matière de Développement Durable du Département du Gers pour l'année 2019
Conseil départemental
Programme Départemental d'Insertion (PDI) - 2021
Conseil départemental
Insertion des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA) : adoption de la Convention Annuelle d'Objectifs et de Moyens (CAOM) pour 2021
Conseil départemental
Débat d'Orientations Budgétaires 2021
Conseil départemental
Conférence des Financeurs de la Prévention de la Perte d'Autonomie - Rapport d'activité 2019
Conseil départemental
Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Cimade
Conseil départemental
Adoption du livre Enfance Famille du Règlement Départemental de l'Aide Sociale (RDAS) 2020
Conseil départemental
Renouvellement des conventions d'Objectifs et de Moyens avec les Etablissements Publics Locaux d'Enseignement (EPLE)
Conseil départemental
Convention d'utilisation du boulodrome de la commune d'Aignan par les collégiens
Conseil départemental
Signature de la charte du Système d'Information sur la Nature et les Paysages d'Occitanie
Conseil départemental
Espace Naturel Sensible (ENS) de l'Etang du Moura : appel à projet pour l'installation d'une activité de valorisation d'une parcelle à visée pédagogique Education à l'Environnement et au Développement Durable (EEDD)
Conseil départemental
Espace Naturel Sensible (ENS) de la Parcelle de Merlère : convention de mise à disposition de la parcelle au profit d'un éleveur de chevaux, pour l'entretien par pâturage
Conseil départemental
Archives Départementales - Création d'une bourse de recherche à réaliser par un étudiant
Conseil départemental
Adhésion de l'abbaye de Flaran à la charte Môm'Art (promotion nationale auprès des familles)
Conseil départemental
Archives Départementales - Dépôt des archives historiques de la commune de Fleurance
Conseil départemental
Convention avec le Syndicat Mixte Charente Eaux pour la mise à disposition de documents de communication
Conseil départemental