Délibérations - Page 8 sur 15

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Conseil départemental 

Politique sportive départementale : adaptation du régime d'aide en faveur des clubs gersois de niveau national ou de haut niveau régional

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Conseil départemental 

Voeu de soutien à l'enseignement de l'occitan dans les collèges

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Conseil départemental 

Engagement sur la Souveraineté Numérique

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Conseil départemental 

Convention pour la formation des agents du Foyer Ludovic Lapeyrère

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Approbation du contrat Bourg-centre PLAISANCE DU GERS

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Conseil départemental 

Approbation du contrat Bourg-centre d'EAUZE

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Conseil départemental 

Contractualisation avec divers organismes pour l'accompagnement à la mise en oeuvre des clauses sociales dans les marchés publics

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Conseil départemental 

Contrat de mise à disposition du logiciel SALAMANDRE

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Conseil départemental 

Convention avec le Foyer Ludovic Lapeyrère pour la mise à disposition de services informatiques et l'utilisation de la Banque de Données Territoriales

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Conseil départemental 

Déploiement du dispositif de télétravail au Département du Gers

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Conseil départemental 

Protocole d'accord pour le financement de travaux et la répartition de l'eau sur les ouvrages hydrauliques Bousquetara et Lizet avec le Département du Lot et Garonne

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Conseil départemental 

Voirie départementale : acquisitions foncières et ventes de terrains excédentaires

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Conseil départemental 

Régies comptables - Compte-rendu de la délégation au Président du Conseil Départemental pour l'exercice 2020

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Conseil départemental 

Informations sur les conventions et subventions liées aux activités de la Direction Enfance Famille (DEF) du second semestre 2020

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Conseil départemental 

Convention partenariale pour l'organisation du rattrapage vaccinal entre le Département, la CPAM et le Centre d'Examen de Santé

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Conseil départemental 

ADASEA du Gers : subvention pour la première année du Projet LIFE "Coteaux gascons"

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Conseil départemental 

Convention de partenariat pour la reconnaissance mutuelle de l'évaluation de la perte d'autonomie des séniors entre le Département du Gers, la CARSAT et la MSA

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Conseil départemental 

Associations sportives : propositions d'attribution de subvention

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