Délibérations - Page 3 sur 15

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Conseil départemental 

Arbre et Paysage 32 : aide pour la mise en oeuvre du programme d'actions 2021

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Conseil départemental 

Les Bios du Gers - GABB 32 : aide pour la mise en oeuvre du programme d'actions 2021

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Conseil départemental 

Association Départementale de l'Emploi Agricole et Rural du Gers (ADEAR 32) : aide pour la mise en oeuvre du programme d'actions 2021

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Conseil départemental 

Association Terre de Liens : aide pour la mise en oeuvre du programme d'actions 2021

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Conseil départemental 

Espace Naturel Sensible " Bois d'Aguin" : demande de subvention du Conservatoire des Espaces Naturels d' Occitanie

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Conseil départemental 

Avenant n° 2 à la convention du 22 février 2019 - BPG 1 - Commune de Mirande

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Conseil départemental 

Amicale des Conseillers Généraux et Départementaux du Gers : subvention complémentaire pour le financement des retraites de l'exercice 2021

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Conseil départemental 

Répartition du produit des amendes de police - Dotation 2020 (2ème tranche 2021)

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Conseil départemental 

Remise partielle de la récupération

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Conseil départemental 

Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables au titre des exercices antérieurs et remises gracieuses de dette

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Conseil départemental 

Heures supplémentaires et complémentaires

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Conseil départemental 

RIFSEEP

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Conseil départemental 

Dotation Départementale Rurale (DDR) : Programmation 2021

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Conseil départemental 

Participation financière du Département pour le déplacement des collégiens entre les sites d'enseignement d'EAUZE et de CAZAUBON pour l'année 2021

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Conseil départemental 

Dotation Départementale Rurale Plus (DDR +) : Programmation 2021

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Conseil départemental 

Fonds Départemental de Développement (F2D) : programmation 2021

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Conseil départemental 

Décision modificative n°1 pour 2021 : Autorisations de Programme et affectations relevant de la 8ème Commission Finances, Patrimoine Départemental et Ressources Humaines

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Conseil départemental 

Décision modificative n°1 pour 2021 : Autorisations de Programme et affectations relevant de la 4ème Commission Education, Collèges et Jeunesse

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