Délibérations - Page 4 sur 15
Résultats 55 à 72 sur 259 au total.
Conseil départemental
Programme de restauration du patrimoine gersois (2ème programmation) : monuments historiques classés, inscrits et Patrimoine Rural non Protégé
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Espace Naturel Sensible de l'Etang du Moura : Projet "Havre de paix Loutre"
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Commune de TERMES-D'ARMAGNAC - Déclassement en voirie communale de la RD 3a (PR 0+000 à PR 0+133)
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Convention pour l'entretien des locaux administratifs du Foyer Ludovic Lapeyrère
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DM1 2021 : Programme d'investissement. Vote des autorisations de programme et présentation des échéanciers en crédits de paiement
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Associations sportives : proposition d'attribution de subvention
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Contrat d'Objectif Territorial Chaleur Renouvelable
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Election des représentants du Conseil Départemental pour siéger au sein de commissions relatives à la commande publique
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Election des représentants du Conseil Départemental pour siéger au sein du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS)
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Représentations du Conseil Départemental au sein de commissions et organismes divers
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Election des représentants du Conseil Départemental pour siéger au sein de la Commission Départementale de Coopération Intercommunale (CDCI)
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Renouvellement du Conseil Départemental : indemnités de fonction des conseillers départementaux
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Exercice du mandat des conseillers départementaux : modalités de prise en charge de frais
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Commissions organiques : nombre, attributions et composition
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Renouvellement du Conseil Départemental : fonctionnement des groupes d'élus
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Election du Président du Conseil Départemental
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Détermination de la composition de la Commission Permanente
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