Délibérations - Page 4 sur 15

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Résultats 55 à 72 sur 259 au total.

Conseil départemental 

Programme de restauration du patrimoine gersois (2ème programmation) : monuments historiques classés, inscrits et Patrimoine Rural non Protégé

Détail de la délibération

Conseil départemental 

Espace Naturel Sensible de l'Etang du Moura : Projet "Havre de paix Loutre"

Détail de la délibération

Conseil départemental 

Commune de TERMES-D'ARMAGNAC - Déclassement en voirie communale de la RD 3a (PR 0+000 à PR 0+133)

Détail de la délibération

Conseil départemental 

Convention pour l'entretien des locaux administratifs du Foyer Ludovic Lapeyrère

Détail de la délibération

Conseil départemental 

DM1 2021 : Programme d'investissement. Vote des autorisations de programme et présentation des échéanciers en crédits de paiement

Détail de la délibération

Conseil départemental 

Associations sportives : proposition d'attribution de subvention

Détail de la délibération

Conseil départemental 

Contrat d'Objectif Territorial Chaleur Renouvelable

Détail de la délibération

Conseil départemental 

Election des représentants du Conseil Départemental pour siéger au sein de commissions relatives à la commande publique

Détail de la délibération

Conseil départemental 

Election des représentants du Conseil Départemental pour siéger au sein du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS)

Détail de la délibération

Conseil départemental 

Représentations du Conseil Départemental au sein de commissions et organismes divers

Détail de la délibération

Conseil départemental 

Election des représentants du Conseil Départemental pour siéger au sein de la Commission Départementale de Coopération Intercommunale (CDCI)

Détail de la délibération

Conseil départemental 

Renouvellement du Conseil Départemental : indemnités de fonction des conseillers départementaux

Détail de la délibération

Conseil départemental 

Exercice du mandat des conseillers départementaux : modalités de prise en charge de frais

Détail de la délibération

Conseil départemental 

Commissions organiques : nombre, attributions et composition

Détail de la délibération

Conseil départemental 

Renouvellement du Conseil Départemental : fonctionnement des groupes d'élus

Détail de la délibération

Conseil départemental 

Election du Président du Conseil Départemental

Détail de la délibération

Conseil départemental 

Détermination de la composition de la Commission Permanente

Détail de la délibération

Conseil départemental 

Election des membres de la Commission Permanente

Détail de la délibération