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- Guide des aides - Aide aux frais d'ingénierie pour mes travaux d'amélioration de l'habitat en secteur diffus
Objectifs Le Département alloue, en complément du forfait de l’ANAH, une aide pour les prestations d’ingénierie relatives aux travaux de rénovation ou d’adaptation des logements de propriétaires occup
16/02/2023 17:04
- Guide des aides - Aide à l’ingénierie pour les travaux d’amélioration de l’habitat (secteur diffus)
Objectifs Cette aide concerne les frais d’ingénierie préalables aux travaux de rénovation ou d’adaptation des logements de propriétaires occupants modestes du secteur diffus. Les frais d’ingénierie co
21/02/2023 11:53
- Guide des aides - Aides à la mise en place de programmes locaux d’amélioration de l’habitat
Objectifs Le Département accompagne les EPCI dans leur réflexion pour s’engager dans une démarche propre ou mutualisée d’ OPAH (Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat). L’objectif est d’offr
21/02/2023 11:59
- Guide des aides - Le soutien aux associations culturelles départementales
Bénéficiaires Les associations œuvrant sur l’ensemble du champ culturel. Nature de l’aide Soutien financier n’excédant pas 10 % du budget prévisionnel. Modalités d’attribution Intérêt départemental, P
21/02/2023 11:51
- Guide des aides - Les aides aux travaux d'amélioration de l'habitat des propriétaires occupants
Objectifs Afin d’améliorer le confort énergétique et l’adaptation du parc de logements existants, le Département accompagne par des soutiens financiers, en complément des aides de l’Agence nationale d
20/02/2023 16:53
- Guide des aides - Les aides à la production de logements très sociaux
Objectifs Le Département poursuit sa politique de soutien à la production de logements locatifs très sociaux en accompagnant le développement d’une offre adaptée au territoire et à la demande. Sont él
20/02/2023 16:56
- Guide des aides - Règlement Départemental relatif à la Préservation et à la Valorisation des Espaces Naturels Sensibles du Gers
Objectifs Le règlement définit les critères d’intervention financière du Département pour des actions permettant la protection, la gestion ou l’ouverture au public des Espaces Naturels Sensibles. Peuv
21/02/2023 11:52
- Guide des aides - Transport Scolaire des Elèves en Situation de Handicap (TSESH) – Année 2023-2024
Principales nouveautés La demande doit être déposée chaque année auprès du Département qui sollicite l’avis de la MDPH Le Département organise un transport adapté collectif, en fonction des horaires d
27/03/2023 12:05
- Guide des aides - Une aide aux projets d'habitat inclusif
Objectifs Le Département du Gers est confronté à la problématique du vieillissement et de la dépendance. Les seniors expriment le désir de réinvestir des logements moins grands, à loyers accessibles e
20/02/2023 16:51
- Guide des aides - Une aide aux études habitat des EPCI
Objectifs Le Département accompagne les collectivités dans leur vision prospective pour s’engager dans un dispositif Habitat issu des conventions Petites Villes de Demain (PVD), Opération de revitalis
20/02/2023 16:56