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- Guide des aides - Pass’Sport 32
Objectif : Dans le cadre de sa politique sportive, le Département du Gers vous offre jusqu’à 25 € sur le montant d’une licence en club ou UNSS. Bénéficiaires : Les enfants dont les parents perçoivent
04/09/2023 18:26
- Guide des aides - Subvention de fonctionnement clubs « Développement & Performances » : Clubs sportifs
Objectif : Soutenir le fonctionnement des clubs classés « Développement & Performances ». Bénéficiaires : Clubs sportifs gersois des disciplines « individuelles » reconnus parmi les plus actifs de la
28/07/2023 11:58
- Guide des aides - Bourse individuelle sportif de haut niveau « Athlète Gers Objectifs 2024 »
Objectif : Soutenir les sportifs de haut niveau « prétendants » aux Jeux de Paris 2024 : « Athlète Gers Objectifs 2024 » Bénéficiaires : Athlète gersois, licencié dans un club du département, pratiqua
28/07/2023 12:09
- Guide des aides - Bourse individuelle de participation à une compétition internationale : Sportifs de haut niveau
Objectif : Soutenir les sportifs de haut niveau participant à une compétition internationale. Bénéficiaires : Athlète Gersois, licencié dans un club du Département, pratiquant une discipline sportive,
28/07/2023 12:09
- Guide des aides - Subvention de fonctionnement pour les clubs gersois de niveau national ou de haut niveau régional : Clubs sportifs
Objectifs : Soutenir le fonctionnement des clubs « Nationaux & de Haut Niveau Régional » Bénéficiaires : Clubs sportifs gersois de disciplines collectives dont les équipes seniors sont inscrites dans
28/07/2023 11:58
- Guide des aides - Les aides aux travaux d'amélioration de l'habitat des propriétaires occupants
Objectifs Afin d’améliorer le confort énergétique et l’adaptation du parc de logements existants, le Département accompagne par des soutiens financiers, en complément des aides de l’Agence nationale d
11/05/2023 18:18
- Guide des aides - Une aide aux études habitat des EPCI
Objectifs Le Département accompagne les collectivités dans leur vision prospective pour s’engager dans un dispositif Habitat issu des conventions Petites Villes de Demain (PVD), Opération de revitalis
11/05/2023 18:16
- Guide des aides - Les aides à la production de logements très sociaux
Objectifs Le Département poursuit sa politique de soutien à la production de logements locatifs très sociaux en accompagnant le développement d’une offre adaptée au territoire et à la demande. Sont él
11/05/2023 18:16
- Guide des aides - Aide aux frais d'ingénierie pour mes travaux d'amélioration de l'habitat en secteur diffus
Objectifs Le Département alloue, en complément du forfait de l’ANAH, une aide pour les prestations d’ingénierie relatives aux travaux de rénovation ou d’adaptation des logements de propriétaires occup
11/05/2023 18:17
- Guide des aides - Une aide aux projets d'habitat inclusif
Objectifs Le Département du Gers est confronté à la problématique du vieillissement et de la dépendance. Les seniors expriment le désir de réinvestir des logements moins grands, à loyers accessibles e
11/05/2023 18:17
- Guide des aides - Transport Scolaire des Elèves en Situation de Handicap (TSESH) – Année 2023-2024
Principales nouveautés La demande doit être déposée chaque année auprès du Département qui sollicite l’avis de la MDPH Le Département organise un transport adapté collectif, en fonction des horaires d
27/03/2023 12:05
- Guide des aides - Règlement Départemental relatif à la Préservation et à la Valorisation des Espaces Naturels Sensibles du Gers
Objectifs Le règlement définit les critères d’intervention financière du Département pour des actions permettant la protection, la gestion ou l’ouverture au public des Espaces Naturels Sensibles. Peuv
21/02/2023 11:52
- Guide des aides - Le soutien aux associations culturelles départementales
Bénéficiaires Les associations œuvrant sur l’ensemble du champ culturel. Nature de l’aide Soutien financier n’excédant pas 10 % du budget prévisionnel. Modalités d’attribution Intérêt départemental, P
21/02/2023 11:51
- Guide des aides - Aide à l’emploi d’un conseiller technique départemental
Objectif : Soutenir les actions des comités en leur allouant une aide à l’emploi d’un conseiller technique départemental Bénéficiaires : Comités départementaux gersois affiliés à une fédération sporti
30/01/2023 15:39
- Guide des aides - Subvention annuelle de fonctionnement : Comités Sportifs
Objectif : Soutenir les actions des comités en leur allouant une subvention annuelle de fonctionnement Bénéficiaires : Comités départementaux gersois affiliés à une fédération sportive. L’aide départe
30/01/2023 16:38
- Guide des aides - Subvention pour l’organisation d’une manifestation sportive d’envergure : Clubs sportifs
Objectifs : Soutenir les clubs sportifs pour l’organisation de manifestations sportives. Bénéficiaires : Associations sportives gersoises Nature de l’aide : Subvention pour l’organisation de manifesta
30/01/2023 15:31
- Guide des aides - Politique de l’eau
Objectifs Améliorer la qualité de l'eau conformément aux objectifs du SDAGE Contribuer à l'entretien, la restauration et la renaturation des milieux naturels Améliorer la continuité écologique Contrib
25/11/2022 12:06
- Guide des aides - Dispositif de soutien aux équipes artistiques professionnelles gersoises du spectacle vivant
Bénéficiaires Équipes artistiques professionnelles gersoises du spectacle vivant, constituées en associations employeuses dont le siège est dans le Gers justifiant d’au moins deux ans d’existence. Nat
14/11/2022 15:59
- Guide des aides - Aides aux écoles de musique Gersoises
« Parce que l’enseignement musical est un axe fort de la politique culture départementale et après 22 ans de fonctionnement, le 13 décembre 2019, l’Assemblée Départementale a adopté un nouveau disposi
10/11/2022 15:55
- Guide des aides - Aides à la plantation d'arbres agroforestiers
Objectifs Cette aide constitue un des principaux leviers pour accompagner le développement des surfaces agroforestières du département dans une phase où les coûts induits par des changements de pratiq
27/10/2022 19:24
- Guide des aides - Aide à la pension et la demi-pension
Objectif Aide financière sous conditions de ressources permettant d’alléger la facture pension ou demi-pension du 3 ème trimestre de l’année scolaire (avril → juillet). Réduction faite directement sur
07/09/2022 16:53
- Guide des aides - Les aides du Fonds Solidarité Logement
Objectifs Le Fonds Solidarité Logement (FSL) est destiné à accorder des aides financières sous forme de subvention ou d’avance remboursable pour faire face aux frais d’entrée dans un logement ou au rè
10/02/2021 11:13
- Guide des aides - Dispositif de soutien à l’emploi salarié dans le monde agricole
Objectif Soutien au monde agricole Bénéficiaires Ce dispositif est réservé aux bénéficiaires du RSA qui font le choix d’occuper un emploi salarié auprès des professionnels des filières agricole et agr
15/05/2020 18:58
- Guide des aides - Aide exceptionnelle aux services d’aide et d’accompagnement à domicile (SAAD)
Objectifs Aide financière exceptionnelle : versement d’une dotation temporaire et exceptionnelle pour financer l’activité des SAAD dans le cadre de la mise en œuvre des plans APA, PCH, aide sociale, d
15/05/2020 14:10
- Guide des aides - Pass'Culture 32
Objectif : Créé en 2003, le dispositif du Pass’Culture 32 permet aux familles qui perçoivent l’Allocation de Rentrée Scolaire ou l’Allocation de Solidarité aux Personnes Âgées (ASPA) d’accéder, à des
25/09/2023 10:43