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- Pages - Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement
dont le trafic annuel est supérieur à 3 millions de passage (soit 8200 véhicules/jour). Par la délibération du Conseil Départemental du 07 mars 2025, le P.P.B.E a été approuvé. Un arrêté portant approbation
23/04/2025 18:52
- Pages - Règlement départemental d’aide sociale RDAS
celles à l’initiative des élu-e-s qui en ont fait le choix politique au bénéfice des gersois-e-s et délibéré en Assemblée Départementale. Télécharger Règlement Départemental d’Aide Sociale : Enfance et Famille
23/04/2025 17:22
- Pages - Hébergement des internes dans le Gers
81 route de Pessan 32000 Auch Tél. : 0562673017 0670431749 Courriel Voir la fiche Télécharger Délibération 44L11 du 23 juin 2016 PDF 82,3 Ko Voeu du 5 décembre 2016 sur la Polyclinique d'Aire sur l'Adour
23/04/2025 17:22
- Pages - Politique de l'eau
Station d’épuration de Castelnau d’Auvignon - © Services départementaux L’Assemblée départementale a délibéré le 22 février 2019 pour un maintien de ses taux d’aides auprès des maîtres d’ouvrages en assainissement [...] Tarn et Garonne, Landes). Le Département du Gers qui est concerné par plus de 60 % du territoire a délibéré le 23 mars 2018 pour porter la maitrise d’ouvrage du dossier préliminaire du futur Schéma d’Aménagement
23/04/2025 17:22