Recherche avancée
Recherche affinée par
Affiner la recherche
Trier par :
Résultats 726 à 750 sur 1294 au total
- Pages - Le compte administratif
Le compte administratif est le bilan financier de l'ordonnateur qui doit rendre compte annuellement des opérations budgétaires exécutées. Il doit être voté avant le 30 juin de l'année N+1. Le Compte A
09/08/2025 12:48
- Pages - Protection de l'enfance : une compétence du département
Elle repose sur 3 actions fortes : prévenir, protéger, accompagner. Tout enfant sur le territoire français, quelle que soit sa nationalité ou celle de ses parents relève du dispositif français de prot
09/08/2025 12:48
- Pages - Intervention judiciaire
Lorsque les difficultés sont plus importantes, que la notion de danger est établie et/ou que la collaboration de la famille n'est pas acquise, la mission des services départementaux est de saisir les
09/08/2025 12:48
- Pages - Culture et langue occitanes
Conscient de la richesse particulière que constituent la langue et la culture occitanes, le Conseil Départemental a engagé depuis 2005 une politique de valorisation en faveur de l'occitan. Au delà du
09/08/2025 12:48
- Pages - Le Gers
Situé à mi-chemin entre Toulouse et Bordeaux, la mer et l’océan, proche des Pyrénées, le Gers en Gascogne est une destination prisée en France et à l’étranger grâce à son ensoleillement, et à la prote
09/08/2025 12:48
- Pages - Culture et Patrimoine
09/08/2025 12:48
- Pages - Ingénierie des territoires
Depuis janvier 2017, le Département du Gers a choisi de conforter son soutien au développement du territoire par la restructuration et le renforcement de ses dispositifs de solidarité avec les collect
09/08/2025 12:48
- Pages - Urbanisme
Le code de l’urbanisme reconnait le Département en tant que Personne Publique Associée aux études de planification urbaine. Il est ainsi associé de plein droit aux procédures d’élaboration des documen
09/08/2025 12:48
- Pages - Gers Egalité
Présentation de Gers Egalité Gers Egalité est la traduction d’une volonté politique départementale de lutter en faveur de l’égalité entre les femmes et les hommes. Gers Egalité permet de mettre en pla
09/08/2025 12:48
- Pages - Observatoire départemental de l'habitat
L’Observatoire départemental de l’habitat, co-piloté par le Département et l’État, a vocation à observer les tendances des marchés de l’habitat et du logement et à être une aide pour les collectivités
09/08/2025 12:48
- Pages - Les Commissions organiques
Elles sont chargées de discuter, échanger et émettre un avis sur les affaires relevant de leurs compétences avant qu’elles ne soient présentées en Assemblée Départementale. Elles sont dirigées, chacun
09/08/2025 12:48
- Pages - Historique
1790 : Création des départements Le département de l'Armagnac, vite rebaptisé département du Gers, regroupe le centre de l'ancienne intendance d'Auch, une partie du Comminges, de l'Astarac, de la Loma
09/08/2025 12:48
- Pages - La Commission permanente
La Commission Permanente composée de 34 membres se réunit régulièrement pour délibérer sur les dossiers pour lesquels l’Assemblée Départementale lui a donné délégation. Composition de la Commission Pe
09/08/2025 12:48
- Pages - Fonds européen et Coopération
L’Union européenne (UE) apporte son aide sur les territoires à différents types de projets portés par des collectivités, des associations, des entreprises, des établissements, des organismes de recher
09/08/2025 12:48
- Pages - Le Conseil Départemental
09/08/2025 12:48
- Pages - Revenu de Solidarité Active (RSA)
Le Revenu de Solidarité Active est une allocation qui garantit à ses bénéficiaires un revenu minimum, un accompagnement pour régler les difficultés sociales, et un soutien pour le retour à l’activité
09/08/2025 12:48
- Pages - Lutte contre la tuberculose
Par arrêté signé le 18 août 2021 par le Directeur Général de l’Agence Régionale de Santé, le Conseil Départemental du Gers est habilité en qualité de centre de lutte contre la tuberculose. La tubercul
09/08/2025 12:48
- Pages - Dépistages
Par arrêté signé le 28 décembre 2018 par l’Agence Régionale de Santé, le Conseil Départemental exerce la compétence pour le Centre Gratuit d’Information, de Dépistage et de Diagnostic (CeGIDD) du VIH,
09/08/2025 12:48
- Pages - Vaccination
Par convention signée avec l’Agence Régionale de Santé le 30 mars 2016, le Conseil Départemental exerce la compétence pour les vaccinations obligatoires et les vaccinations recommandées mentionnées da
09/08/2025 12:48
- Pages - Aides financières
Le Fonds d'Aide d'Urgence Qu’est-ce que le Fonds d’Aide d’Urgence ? Aide exceptionnelle accordée par le Conseil Départemental. à toute personne en situation de détresse grave dont les conditions d’exi
09/08/2025 12:48
- Pages - Accompagnement des jeunes vers l'emploi
Les missions locales remplissent une mission de service public pour l’insertion sociale et professionnelle des jeunes de 16 à 25 ans sortis du système scolaire. Les dispositifs de la Mission Locale po
09/08/2025 12:48
- Pages - Accompagnement à l'insertion
Les Equipes d’insertion du Conseil départemental accompagnent les bénéficiaires du RSA. Le rôle d’accompagnement des Équipes d’insertion A l’entrée dans le dispositif du RSA, les publics soumis aux dr
09/08/2025 12:48
- Pages - Aménagement du territoire
09/08/2025 12:48
- Pages - Santé
09/08/2025 12:48
- Pages - Conseil Départemental Citoyenneté Autonomie (CDCA)
Le Conseil Départemental Citoyenneté Autonomie du Gers est une instance consultative locale au service des personnes âgées et des personnes handicapées. Dates clés : 28 avril 2017 : séance d’installat
09/08/2025 12:48