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- Pages - Dans les coulisses des Archives départementales
Archives départementales dans l'air du temps Oubliez cette image désuète de vieux livres et documents poussiéreux sommeillant dans un sombre sous-sol ... Dans le Gers, les Archives départementales surfent [...] Morgane, « on conserve ce qui existe, mais surtout, on ne réécrit rien ! ». Une règle d’or . Aux Archives départementales on ne plaisante pas avec le patrimoine public , « nous sommes dépositaires de ce [...] Archives départementales sur www.archives32.fr et sur les réseaux sociaux. Le saviez-vous ? Un demi-siècle d’histoire gersoise est désormais accessible en ligne ! Les Archives départementales se sont
25/10/2024 17:04
- Pages - Le Fonds Solidarité Logement
conférées la loi Besson, le Conseil Départemental a décidé de reprendre en régie la gestion du Fonds Solidarité Logement (FSL) et de procéder à une profonde révision de son règlement intérieur à compter du 1er [...] 1er janvier 2020. Son règlement intérieur est régulièrement révisé pour répondre aux diverses évolutions réglementaires et sociétales. Qu’est-ce que le FSL ? Ce dispositif institué par la loi Besson du 31 [...] 31 mai 1990, est devenu un outil incontournable du Plan Départemental d’Action pour le Logement et l’Hébergement des Personnes Défavorisées (PDALHPD). Outil d’insertion, il s’articule avec l’ensemble des
25/10/2024 17:04
- Pages - Règlement départemental d’aide sociale RDAS
Assemblée Départementale. Télécharger Règlement Départemental d’Aide Sociale : Enfance et Famille PDF 24,1 Mo Règlement Départemental d’Aide Sociale : Politiques de l'Autonomie PDF 6,9 Mo Règlement Départemental [...] Le Règlement Départemental d’Aide Sociale (RDAS) : Qu'est-ce que c'est ? L’article 121-3 du Code d’Action Sociale et des Familles prévoit que « le conseil départemental adopte un Règlement Départemental [...] Départemental d’Aide Sociale : Insertion, Prévention Santé, Logement PDF 11,9 Mo Règlement Départemental d’Aide Sociale : Action Sociale PDF 20,6 Mo RDAS Autorisation, Habilitation, Tarification et Contrôle
25/10/2024 17:04
- Pages - Apprendre
valise pédagogique à destination des enseignants de maternelle par le biais de la Médiathèque Départementale Organisation de séjours sportifs, culturels et linguistiques à destination des 8-14 ans Création [...] La date limite de remise des productions est fixée au 16 mars 2025. Documents à télécharger : - Règlement du concours de productions gasconnes - Affiche du concours de productions gasconnes GO TO the [...] l’information-sensibilisation : elle est assurée par les enseignants, avec le soutien des animateurs départementaux en langue et culture occitanes, initiation à l’occitan : ce dispositif, consistant à proposer
25/10/2024 17:04
- Pages - Soutien aux Ecoles de musique en milieu rural
adresser au Conseil Départemental, au plus tard le 31 décembre 2024 pour une demande de subvention au titre de l’année 2024-2025 : par voie postale à l’adresse suivante : Conseil Départemental du Gers, Monsieur [...] L’Assemblée départementale a créé en 1997 un dispositif d’aide au fonctionnement des écoles de musique en milieu rural soumis à critères. Chaque année, 32 écoles de musique rassemblant un peu plus de 2 [...] élèves bénéficient du soutien financier du Département. Les critères d’attribution de l’aide départementale L’aide au fonctionnement est soumise au respect des critères suivants : Critères qualitatifs
25/10/2024 17:04
- Pages - Historique
sur le plan juridique et le Conseil Général reçoit une compétence globale pour régler les affaires d'intérêt départemental. Véritable charte du département, la loi précise les modalités de fonctionnement [...] la gestion des collèges et du transport scolaire, la construction et l’entretien des routes départementales. De surcroît il détient, via la Clause Générale de Compétence, ainsi que du fait de compétences [...] d’autres Collectivités, la possibilité d’intervenir en toute matière dès lors qu’existe un intérêt départemental (économie, agriculture, aménagement rural, culture, sport, tourisme,…). La tutelle préfectorale
25/10/2024 17:04
- Pages - Ingénierie des territoires
r Présentation de l’ingenierie départementale PDF 6,2 Mo Bilan Ingéniérie DMIT 2023 PDF 844,9 Ko En matière de soutien financier Aides générales Dotation Départementale Rural (DDR) La DDR vise à soutenir [...] Conservation départementale du patrimoine) Aides en matière d’assainissement, eau (renseignements auprès du Service de l’eau) Aide en matière de travaux d’aménagement sur routes départementales en agglomération [...] locales : En matière de soutien en ingénierie Des spécialistes appartenant à l’administration départementale sont à disposition des collectivités gersoises pour apporter des conseils techniques, administratifs
25/10/2024 17:04
- Pages - Revenu de Solidarité Active (RSA)
revenu minimum, un accompagnement pour régler les difficultés sociales, et un soutien pour le retour à l’activité professionnelle. Grippe aviaire : cellule départementale d’information et d’accompagnement des [...] d’habitation, vous pouvez faire votre demande de RSA auprès des Maisons des Solidarités du Conseil Départemental du Gers ou des Maisons France Service. Localiser les Maisons des Solidarités (MDS) Localiser les
25/10/2024 17:04
- Pages - Conseil Départemental Citoyenneté Autonomie (CDCA)
Le Conseil Départemental Citoyenneté Autonomie du Gers est une instance consultative locale au service des personnes âgées et des personnes handicapées. Dates clés : 28 avril 2017 : séance d’installation [...] nouvelle séance plénière avec les élections des vice-présidents et des bureaux et l’adoption du règlement intérieur Tant pour les personnes âgées que pour les personnes handicapées, la vocation première [...] différentes institutions Qu’est-ce que le CDCA ? Le CDCA est un nouvel acronyme qui signifie Conseil Départemental Citoyenneté Autonomie. Instauré par la loi relative à l’Adaptation de la Société au Vieillissement
25/10/2024 17:04
- Pages - Politique de l'eau
collectivités territorales Station d’épuration de Castelnau d’Auvignon - © Services départementaux L’Assemblée départementale a délibéré le 22 février 2019 pour un maintien de ses taux d’aides auprès des maîtres [...] pour cet enjeu majeur. Un engagement depuis plus de 25 ans dans la gestion de l’eau Le Conseil départemental s’est engagé depuis plus de 25 ans dans une politique volontariste de gestion de l’eau sur le [...] réaffirmé des collectivités territoriales pour la gestion de l’eau La Baïse - Copyright © Services départementaux Dans un contexte de contraintes budgétaires et de réforme territoriale, le Département a souhaité
25/10/2024 17:04
- Pages - Marquage et panneaux de signalisation
dernière, il met en application des règles localement bénéfiques aux communes pour que chacune puisse être indiquée de plus ou moins loin sur les routes départementales « Signaler » pour l’avertir des dangers
25/10/2024 17:04
- Pages - Plan du site
et rapport de développement durable Le Conseil Départemental L'assemblée départementale Le Président du Conseil Départemental Les conseillers départementaux La Commission permanente Les Commissions organiques [...] Coordination du Gers Conseil Départemental Citoyenneté Autonomie (CDCA) Conférence des Financeurs de la Prévention de la Perte D'Autonomie (CFPPA) Téléassistance Règlement départemental d’aide sociale RDAS Schéma [...] culturel Politique culturelle Pass'Culture 32 Médiathèque départementale Conservation Départementale du Patrimoine et des Musées Archives départementales, mémoires du coeur de Gascogne Dispositifs soutenus par
25/10/2024 17:04
- Pages - Politique de gestion des données personnelles
et le traitement de vos données, effectués à partir de ses sites internet, soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés. Traitement des [...] délégué à la protection des données par mail : dpd@gers.fr Ou par courrier à l’adresse : Conseil Départemental du GERS - A l’attention du délégué à la protection des données - 81 route de Pessan BP 20569 32022
25/10/2024 17:04
- Offres d'emploi - Agent·e d'exploitation Subdivision NOGARO
œuvre les consignes pour pouvoir intervenir dans le respect des règles avec tous les moyens et matériels du service ; Connaître les règles d’hygiène et de sécurité au travail. ; Capacité de travail en équipe [...] voirie en viabilité hivernale, veille d’intervention, et surveillance du domaine public routier départemental, selon le cadre posé par les dossiers d’organisations subséquents, Assurer la maintenance journalière [...] pour les candidats·es titulaires de la Fonction Publique à : Monsieur le Président du Conseil Départemental du Gers - Direction Ressources Humaines – Service Emploi Recrutement - 81 Route de PESSAN – BP
31/10/2024 16:30
- Offres d'emploi - Agent·e d’exploitation subdivision EAUZE
œuvre les consignes pour pouvoir intervenir dans le respect des règles avec tous les moyens et matériels du service ; Connaître les règles d’hygiène et de sécurité au travail. ; Capacité de travail en équipe [...] voirie en viabilité hivernale, veille d’intervention et surveillance du domaine public routier départemental, selon le cadre posé par les dossiers d’organisations subséquents, Assurer la maintenance journalière [...] pour les candidats·es titulaires de la Fonction Publique à : Monsieur le Président du Conseil Départemental du Gers - Direction Ressources Humaines – Service Emploi Recrutement - 81 Route de PESSAN – BP
31/10/2024 16:32