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- Pages - Arrêtés, Délibérations et Procès-Verbaux
Publication des Arrêtés, Délibérations et Procès-Verbaux du Conseil Départemental du Gers Consultez les Arrêtés, Délibérations et Procès-Verbaux du Conseil Départemental du Gers
28/07/2026 11:55
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- Pages - Les orientations budgétaires
0 KB DOB - Délibération du 23 janvier 2026 PDF 265,7 KB DOB - Délibération et Rapport du 7 mars 2025 PDF 1,3 MB DOB - Délibération et Rapport du 8 mars 2024 PDF 975,3 KB DOB - Délibération et Rapport du [...] du 17 février 2023 PDF 2,2 MB DOB - Délibération et Rapport du 18 mars 2022 PDF 1,9 MB DOB - Délibération et Rapport du 26 février 2021 PDF 1,9 MB DOB - Délibération et Rapport du 14 février 2020 PDF 1
28/07/2026 11:55
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- Pages - L'assemblée départementale
moins, à l’initiative du Président, les Conseillers Départementaux se réunissent en assemblée délibérante à l’Hôtel du Département. Dans l’intervalle, tous les élus travaillent au sein de commissions
28/07/2026 11:55
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- Pages - Le budget
Synthèse PDF 432,6 KB Télécharger Budget Supplémentaire 2025 PDF 6,2 MB Délibération Budget Supplémentaire 2025 PDF 300,4 KB Délibération - Synthèse des propositions de la Décision Modificative n°1 de l'exercice [...] stabilité, de visibilité et d’équité territoriale. Télécharger Budget Primitif 2026 PDF 7,7 MB Délibération - Budget Primitif 2026 PDF 764,2 KB Rapport - Budget Primitif 2026 : Eléments de Synthèse PDF [...] brève et synthétique Budget Primitif 2026 PDF 543,7 KB Télécharger Budget Primitif 2025 PDF 4,4 MB Délibération - Budget Primitif 2025 : Eléments de Synthèse PDF 798,5 KB Rapport - Budget Primitif 2025 : Eléments
14/09/2026 16:39
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- Pages - La Commission permanente
La Commission Permanente composée de 34 membres se réunit régulièrement pour délibérer sur les dossiers pour lesquels l’Assemblée Départementale lui a donné délégation. Composition de la Commission Permanente
28/07/2026 11:55
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- Pages - Les Commissions organiques
président et ont pour objet d’étudier les dossiers et de préparer les décisions qui seront soumises à délibération. Les élus peuvent compter sur l’appui technique des agents des services départementaux. 1 ère
31/08/2026 17:10
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- Pages - Le Compte Financier Unique
e à l'attractivité et à la cohésion du territoire. Télécharger Rapport du CFU 2025 PDF 6,0 MB Délibération du CFU 2025 PDF 444,2 KB Note de présentation brève et synthétique du CFU 2025 PDF 1,5 MB Documents
28/07/2026 11:55