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Résultats 1 à 25 sur 31 au total
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- Pages - Arrêtés, Délibérations et Procès-Verbaux
Publication des Arrêtés, Délibérations et Procès-Verbaux du Conseil Départemental du Gers Consultez les Arrêtés, Délibérations et Procès-Verbaux du Conseil Départemental du Gers
28/07/2026 11:55
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- Pages - Les orientations budgétaires
0 KB DOB - Délibération du 23 janvier 2026 PDF 265,7 KB DOB - Délibération et Rapport du 7 mars 2025 PDF 1,3 MB DOB - Délibération et Rapport du 8 mars 2024 PDF 975,3 KB DOB - Délibération et Rapport du [...] du 17 février 2023 PDF 2,2 MB DOB - Délibération et Rapport du 18 mars 2022 PDF 1,9 MB DOB - Délibération et Rapport du 26 février 2021 PDF 1,9 MB DOB - Délibération et Rapport du 14 février 2020 PDF 1
28/07/2026 11:55
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- Pages - L'assemblée départementale
moins, à l’initiative du Président, les Conseillers Départementaux se réunissent en assemblée délibérante à l’Hôtel du Département. Dans l’intervalle, tous les élus travaillent au sein de commissions
28/07/2026 11:55
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- Pages - Le budget
Synthèse PDF 432,6 KB Télécharger Budget Supplémentaire 2025 PDF 6,2 MB Délibération Budget Supplémentaire 2025 PDF 300,4 KB Délibération - Synthèse des propositions de la Décision Modificative n°1 de l'exercice [...] stabilité, de visibilité et d’équité territoriale. Télécharger Budget Primitif 2026 PDF 7,7 MB Délibération - Budget Primitif 2026 PDF 764,2 KB Rapport - Budget Primitif 2026 : Eléments de Synthèse PDF [...] brève et synthétique Budget Primitif 2026 PDF 543,7 KB Télécharger Budget Primitif 2025 PDF 4,4 MB Délibération - Budget Primitif 2025 : Eléments de Synthèse PDF 798,5 KB Rapport - Budget Primitif 2025 : Eléments
14/09/2026 16:39
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- Pages - Contournement de Gimont : la voie du désenclavement
de cette déviation vers le désenclavement gersois. « Notre assemblée départementale a également délibéré le financement de près de 24 millions d’euros supplémentaires en séance le 16 avril dernier, afin
28/07/2026 11:55
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- Pages - Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement
dont le trafic annuel est supérieur à 3 millions de passage (soit 8200 véhicules/jour). Par la délibération du Conseil Départemental du 07 mars 2025, le P.P.B.E a été approuvé. Un arrêté portant approbation
28/07/2026 11:55
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- Pages - Règlement départemental d’aide sociale RDAS
celles à l’initiative des élu-e-s qui en ont fait le choix politique au bénéfice des gersois-e-s et délibéré en Assemblée Départementale. Télécharger Règlement Départemental d’Aide Sociale : Enfance et Famille
28/07/2026 11:55
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- Pages - Gastro’ Mômes 2025 : les collégiens ont relevé le défi culinaire !
l’Hôtel du Département, a salué la qualité exceptionnelle des réalisations. Après dégustation et délibération, les finalistes de l’édition 2025 sont Lana Suanez et Hugo Wojnarowicz, accompagnés de leur chef
28/07/2026 11:55
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- Pages - Hébergement des internes dans le Gers
81 route de Pessan 32000 Auch Tél. : 0562673017 0670431749 Courriel Voir la fiche Télécharger Délibération 44L11 du 23 juin 2016 PDF 82,3 KB Voeu du 5 décembre 2016 sur la Polyclinique d'Aire sur l'Adour
28/07/2026 11:55
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- Pages - La Commission permanente
La Commission Permanente composée de 34 membres se réunit régulièrement pour délibérer sur les dossiers pour lesquels l’Assemblée Départementale lui a donné délégation. Composition de la Commission Permanente
28/07/2026 11:55
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- Pages - Gastro’Mômes éveille les papilles et les consciences
GastroMômes - Le chef étoilé Thierry Marx est venu à la rencontre des jeunes collégiens A l’issue des délibérations, le jury, présidé par Jérôme Samalens , Vice-Président du Département, a remis le trophée Gastro’Mômes
28/07/2026 11:55
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- Pages - Archives départementales, Mémoires du coeur de Gascogne
(début du XIX e siècle) Cartes postales (XIX e et XX e siècles) Délibérations communales (1521 à 1981 selon les communes) Délibérations départementales (1790-1981) Au service de l’action éducative et
28/07/2026 11:55
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- Pages - Archives départementales, mémoires du coeur de Gascogne
(début du XIX e siècle) Cartes postales (XIX e et XX e siècles) Délibérations communales (1521 à 1981 selon les communes) Délibérations départementales (1790-1981) Au service de l’action éducative et
28/07/2026 11:55
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- Pages - Politique de l'eau
Station d’épuration de Castelnau d’Auvignon - © Services départementaux L’Assemblée départementale a délibéré le 22 février 2019 pour un maintien de ses taux d’aides auprès des maîtres d’ouvrages en assainissement [...] Tarn et Garonne, Landes). Le Département du Gers qui est concerné par plus de 60 % du territoire a délibéré le 23 mars 2018 pour porter la maitrise d’ouvrage du dossier préliminaire du futur Schéma d’Aménagement
28/07/2026 11:55
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- Pages - La biodiversité expose au parc
Lapeyrere, et Alain Nicolas, Vice-Président de l’association sentiers de Villeneuve. Classé par délibération départementale pour la richesse de ses paysages, de sa faune et de sa flore, ce site, propriété
28/07/2026 11:55
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- Pages - Gastro’Mômes : une finale aux petits oignons
Yvette Ribes, conseillère départementale, a également introduit cette finale et pris part aux délibérations. Au terme des dégustations, le jury a décerné le premier prix, remis par le Président Philippe
28/07/2026 11:55
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- Pages - Les Commissions organiques
président et ont pour objet d’étudier les dossiers et de préparer les décisions qui seront soumises à délibération. Les élus peuvent compter sur l’appui technique des agents des services départementaux. 1 ère
31/08/2026 17:10
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- Pages - Journée départementale de la biodiversité
Inauguration de l’Espace Naturel Sensible du Coteau des Sentiers de Villeneuve à la Hourre (13h45) Par délibération du 13 mars 2026, le Conseil Départemental du Gers a classé le site des Sentiers de Villeneuve
28/07/2026 11:55
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- Pages - Le Compte Financier Unique
e à l'attractivité et à la cohésion du territoire. Télécharger Rapport du CFU 2025 PDF 6,0 MB Délibération du CFU 2025 PDF 444,2 KB Note de présentation brève et synthétique du CFU 2025 PDF 1,5 MB Documents
28/07/2026 11:55
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- Pages - Plan du site
d'activités Organigramme Offres d'emploi Candidature et Protection des Données Personnelles Arrêtés, Délibérations et Procès-Verbaux Le Budget Participatif Gersois Gers Egalité Marchés publics Nos métiers Alberto
28/07/2026 11:55
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- Pages - gers.fr
17/09/2026 17:31
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- Actualités - Assemblée départementale du Gers : un Compte Financier Unique qui confirme le redressement financier, malgré un contexte toujours plus contraint
départementaux du Gers ont adopté le Compte Financier Unique (CFU) 2025 ainsi que plusieurs délibérations majeures en faveur de la protection de l'enfance, de la lutte contre les violences sexistes et [...] Solidarités, en faveur d'une loi intégrale contre les violences sexistes et sexuelles. Par cette délibération, le Conseil départemental appelle l'État à engager une politique publique globale associant prévention
08/07/2026 11:49
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- Actualités - Associations : Le Département met à disposition ses locaux pour faciliter la vie associative
véritable moteur du lien social, de la cohésion territoriale et de l’attractivité du Gers. Parmi les délibérations adoptées figurent : L’occupation des locaux des collèges de Samatan, Marciac, Plaisance en dehors
20/10/2025 12:18
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- Actualités - Solidarité : Le Conseil départemental du Gers adopte un vœu en faveur d'une loi intégrale contre les violences sexistes et sexuelles
attribués aux Départements soient en adéquation avec les compétences qui leur sont confiées. Par cette délibération, le Conseil départemental du Gers réaffirme sa volonté de contribuer à une mobilisation collective
07/07/2026 12:40
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- Actualités - Gastro’ Mômes 2025 : les collégiens du Gers ont relevé le défi culinaire !
d’anciens lauréats – a souligné la qualité remarquable des assiettes servies. Après dégustation et délibération, les finalistes de l’édition 2025 sont Lana Suanez et Hugo Wojnarowicz accompagnés de leur chef
01/07/2025 17:08